UN RAPPORT D'INFORMATION (2008)

RAPPORT ANNUEL DES ACTIVITES DE L’ASSOCIATION POUR L’ANNEE 2008 EXPOSE LORS DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 09 FEVRIER 2008

L’année 2007 aura été une année à rebondissements pour l’affaire MALONGO et l’année 2008 s’annonce déjà très prometteuse.

En février 2007 lors de l’audience du Tribunal Administratif (TA) de Nice le Commissaire du Gouvernement donne raison à la Mairie de La Gaude et condamne les protagonistes à verser des dommages et intérêts à la commune. Mais surprise 15 jours après le TA prend une décision opposée et donne raison à MALONGO. Ce revirement a fait beaucoup jaser dans le milieu politique ainsi qu’auprès des journalistes spécialisés dans le domaine de la justice. A Nice il s’agissait d’une première.

La Mairie de LA GAUDE après réflexion décide d’aller en appel, malgré un courrier menaçant (toujours) du Sous Préfet SERRA. Son recours porte sur deux points : le sursis à exécuter, la décision du TA qui obligeait le Maire à réinstruire le permis de construire et le jugement sur le fond.
Seul le sursis à exécuter a obtenu une réponse et a été refusé. A ce jour, le jugement sur le fond du permis de construire n’a toujours pas été jugé. Le dossier est également devant le Conseil d’Etat en attente de jugement.

Courant du mois de mars, les membres du bureau de l’association et également le Maire de ST JEANNET reçoivent des menaces de mort avec pour exigence de cesser leur entêtement. IKEA n’a pas connu autant de pression et d’implication politique.

L’association a interpellé durant toute l’année 2007 les différents élus concernés.

Le Président de la République a reçu plusieurs lettres et nous a répondu par courrier. Le premier Ministre a également été interpellé principalement sur le danger des feux de forêts et la vocation du site ; le Ministre de l’environnement nous a fait savoir qu’il demanderait une enquête auprès du Préfet et dans la continuité les service locaux ont été saisis sans qu’aucune réponse ne nous soit fournie jusqu'à maintenant.

Le Ministre de l’écologie a été saisi à deux reprises et nous a précisé qu’il confiait ce dossier au Préfet et qu’il souhaitait être tenu informé.

Du côté de la Préfecture nous avons adressé plusieurs lettres et demandé une audience auprès du Préfet. A ce jour, nous sommes toujours sans réponse.

Le député de notre circonscription, M. LUCA nous a reçus le 21 septembre 2007 et nous a assurés qu’il soutiendrait le Maire de La Gaude dans sa décision, tout en nous indiquant que lors de son mandat de Maire sur la commune de Villeneuve Loubet il avait été amené à refuser avec véhémence une usine d’incinération sur un site jouxtant des habitations, prétextant que des sites plus adéquates se prêtaient à la réalisation de ce type d’usines.

Notre Conseiller Général durant trois ans d’existence de notre association n’a jamais daigné nous recevoir. Cependant au cours d’une manifestation, j’ai pu avoir une conversation avec lui : il m’indiquait qu’il ne comprenait pas pour quelles raisons nous refusions cette usine.

De toute manière il semblerait qu’il n’ait jamais vraiment défendu le dossier de son canton lors des réunions du Conseil Général. D’où l’importance pour nous de choisir des personnalités qui nous représenterons avec courage et pugnacité auprès des autorités locales.

De très nombreux courriers ont été adressés à l’ensemble des administrations locales afin de les informer des dangers que nous apporteraient l’installation d’usines classées. Aucune réponse n’a jamais été adressée à notre association.
Ceux qui disent l’inverse en matière de risques encourus sont des personnes irresponsables qui ne voient pas plus loin que le bout de leur nez et qui demain devront justifier leur position. Il ne faut pas oublier que l’implantation de MALONGO à LA GAUDE est l’ouverture à une zone industrielle et pourquoi pas par la suite, à l’installation d’une usine d’incinération ou d’épuration dans les autres quartiers de nos villages. Par conséquent je vous laisse imaginer ce que subiront les habitants se trouvant sur les CD 18 et 118.

Enfin, je voudrais vous dire que dans le cas de Toulouse, ce sont les lotissements qui se sont construits autour de l’usine, ce qui n’est pas le cas en ce qui nous concerne. Des terrains auraient été proposés au Directeur Général de Malongo, M. BLANC, par l’intermédiaire de M. PAPY pour GATTIERES ainsi que sur la commune de la ROQUETTE SUR VAR.

IKEA a bien trouvé des terrains sur LE BROC qui agrandit sa zone industrielle. Il semblerait que les dirigeants d’IKEA fassent preuve de plus d’intelligence car lorsqu’une usine est mal accueillie, elle ne peut s’attendre qu’à des problèmes durant toute son existence surtout lorsqu’il s’agit d’installation de cet acabit.

Un rendez-vous a également été demandé au Président du Conseil Général, mais là également, notre demande est demeurée sans réponse et le demeurera sans doute très longtemps, compte tenu de ce qui s’est déroulé le jeudi 31 janvier 2008. Voir un Secrétaire d’Etat et des Préfets se prêter au jeu d’un industriel dont le dossier est en attente de trois jugements après une enquête publique défavorable, c’est sans doute une première en France. Ils doivent estimer que la justice n’a plus sa raison d’être ou que la séparation des pouvoirs n’est qu’un mythe.

Après avoir fait étudier ce dossier par Me BOITEL, celui-ci nous a confirmé que bien des anomalies parsemaient ce permis de construire et qu’il était légitime non seulement de préserver notre cadre de vie, mais d’assurer surtout un développement économique cohérent et durable du site symbolique d’IBM dans les Alpes-Maritimes, la destination de ce terrain n’étant pas prévue pour recevoir des usines mais du tertiaire et de la recherche.

Pour les zones industrielles le Conseil Général des Alpes-Maritimes a réalisé une RN bis mise en service en septembre 2007 qui facilite les transports routiers vers les autoroutes et l’aéroport.

Dans une note de la CANCA on peut lire qu’il existe bien un projet pour relier la plaine du Var à LA GAUDE mais que cette route ne pourra être créée qu’après réalisation d’un pont sur le Var à La Baronne. Ce n’est donc pas pour demain. IBM attend cette route depuis plus de 40 ans. MALONGO se croit-il plus fort qu’IBM ?

Pourquoi la société MALONGO s’obstine-t-elle à vouloir grever son poste transport, compte tenu notamment des prix du carburant, et augmenter les risques d’accidents de la route, en s’éloignant des facilités de transport réalisées par l’Etat. Il faudrait rappeler à M. ESTROSI ses allocutions sur les permis de construire délivrés à tort et à travers.

Dans le projet de PLU qui est étudié par la Municipalité TANGUY et qui devrait être mis en place dans les prochains mois, la ZAC IBM est interdite à toute implantation industrielle. Pourquoi un permis à une entreprise industrielle a-t-il été accordé ? Mystère !!!

Par conséquent vous avez décidé de procéder à un recours au tiers, déposé le 21 décembre 2007 afin de faire valoir vos droits. Les arguments soulevés par Me BOITEL sont des plus justifiés, tout comme notre combat d’ailleurs, nous verrons si cette fois-ci le Tribunal Administratif de Nice intercédera en notre faveur.

Ce dossier contrairement à ce que l’on peut entendre est loin d’être plié. Ceux qui le disent, sont des personnes qui n’ont pas confiance dans la justice de notre pays ou bien qui approuvent ce projet. Pourtant ce dernier n’apportera rien sur le plan monétaire à notre commune : la taxe professionnelle ira dans les caisses de la CANCA dans 8 ans seulement. De plus, il s’agit d’un transfert d’usines : ses employés sont déjà installés dans les communes environnantes et ont leurs habitudes chez leurs commerçants. Les retombées économiques seront bien maigres en comparaison des préjudices que la commune devra subir, notamment 14 millions d’euros qui lui sont déjà réclamés avant même de commencer, ce qui est un comble.

Ce que nous gagnerons : y compris sur ST JEANNET, voire GATTIERES surtout du bruit dû aux compresseurs, la pollution de l’air par des particules invisibles et des odeurs indescriptibles si je reprends l’étude d’impact consultable en Mairie et qui augmenteront au fil du temps avec la vétusté du matériel, des routes inadaptées encombrées par des semi-remorques, camions, camionnettes et qui amèneront un danger supplémentaire sur nos routes. Les purs Gaudois m’ont rappelé que la création d’une route desservant la baronne à IBM est promise depuis 30 ans. Cela nécessiterait beaucoup d’expropriation et je vous rappelle qu’une partie des terrains a été classée pour sa faune et sa flore par la DIREN et NATURA 2000.

Quelles retombées pour les populations et les commerçants ? Aucune. Mais le pire reste à venir, surtout lorsque nous sommes dépourvus d’une réelle vision du développement du Moyen Pays. La Côte d’Azur tire sa notoriété du tourisme, or quel impact aura l’implantation d’une « brûlerie de café » sur le site à l’origine du développement de Sophia-Antipolis ? Si la compagnie IBM venait à quitter le site, quelles sociétés/universités High Tech accepteront de s’installer dans les locaux d’IBM, à proximité d’une unité de production de café ? Non seulement ce projet ne crée pas d’emplois, mais nuira au développement économique du Moyen Pays sur le moyen long terme. Alors que ce site, de par son architecture et ses atouts, permettrait la réalisation de projets où chacun trouverait un avantage si on s’en tenait au classement réalisé par les services de l’Etat : la DATAR.

Comme le rappelle le Maire de St Jeannet, M. Nirascou, il ne faut pas se leurrer. L’issue du combat que nous menons aujourd’hui cristallisé par la société Malongo, afin de lutter contre l’industrialisation lourde du Moyen Pays, déterminera très certainement son avenir pour les décennies à venir. Le cheval de Troie est rentré, il est de notre devoir de citoyens de le reconduire sur des sites plus appropriés, surtout après les conclusions émanant des grenelles sur l’environnement.

De nombreux recours peuvent être envisagés. Ce sont des droits mis à notre disposition par les lois françaises et européennes et nous les utiliserons.

A ce jour, la St ANTIGUA filiale de MALONGO se trouve à 3 reprises devant la justice pour :

- des recours au tiers au Tribunal administratif de Nice,
- un appel au Tribunal de Marseille,
- et le Conseil d’Etat appelé à étudier ce dossier.

Le Plan du Bois, Acte n°4 ... en attendant un peu d'histoire

Notre quartier possède une histoire.


Notre quartier n’est pas né avec IBM, dans les années 1960-1961. Il possède une histoire ancienne et bien réelle, dont témoignent des documents d’époque.

Cette histoire s’est jouée en 3 actes.

L’acte n° 1 date de 1599, date de la création, au Parlement d’Aix, de la commune indépendante de la Gaude, séparée de celle de Saint-Jeannet après plusieurs années de tractations et chamailleries. Les juges d’Aix avaient ordonné l’estimation des terres respectives et leur ventilation entre les deux communautés, ainsi que celles des charges liées aux terrains. Le Plan du Bois, territoire d’une soixantaine d’hectares, dit à l’époque « Bois de la Gaude » devient, sur décision du Parlement d’Aix, territoire indivis entre les deux communautés de la Gaude et Saint-Jeannet. Les habitants des deux communes bénéficiaient indistinctement du droit d’y faire paître leurs troupeaux et d’y ramasser du bois.

Acte 2. Plusieurs siècles passent, nous arrivons en 1836.
Saint-Jeannet demande alors à sortir de l’indivision du Plan du Bois. Les procédures, échanges de mémoires, querelles d’avocats et chicanes diverses vont durer 5 années. Faute d’accord entre les deux parties, le tribunal de Grasse finit par décider d’un tirage au sort entre deux lots…
Las! Les dés attribuent à Saint-Jeannet ce qui aurait convenu à La Gaude et vice-versa…
Les Saint-Jeannois se retrouvent donc, en 1841, propriétaires des 28 hectares de territoire du Plan du Bois les plus éloignés de leur village. Fin du deuxième acte.

L’acte 3 aura lieu plus d’un siècle plus tard, en 1960. La commune de Saint-Jeannet vend ses 28 hectares de bois à la société américaine IBM. L’histoire de notre quartier et de notre village venait d’entrer dans une nouvelle ère.

Avant l’implantation du Centre de Recherches, ce secteur de la Gaude ne connaissait que bois de chênes et d’autres essences méditerranéennes, traversés par la piste empierrée qui, depuis 1862, descendait vers Saint-Laurent du Var. En 1599, le territoire était déjà implanté en bois, cependant, lorsque l’on se promène, on remarque les traces d’anciennes restanques, témoignages d’une activité agricole antérieure, datant vraisemblablement du moyen age.

Ces bois représentaient une certaine richesse dans l’ancien régime. Au 18e siècle, on se préoccupait déjà de protection des massifs forestiers, dans le but de préserver une ressource indispensable à la construction des vaisseaux de guerre et de commerce, bien loin de nos soucis écologiques d’aujourd’hui. En 1773, la Chambre des Eaux et forêts établit une réglementation sévère : défense absolue de mener paître les chèvres dans les forêts, sévères contravention à l’encontre de ceux qui coupent le bois sans autorisation, interdiction d’allumer du feu à moins d’un demi quart de lieue d’un bois « à peine de fouet pour la première fois et de galère en cas de récidive. » Le même texte stipule que l’incendie volontaire sera puni de mort.

Les bois de la Gaude ont constitué une petite source de revenus secondaires pour les habitants du lieu. Dans les années cinquante, certaines années, on y récoltait des morilles à pleins paniers. Les plus malins ou les plus chanceux y récoltaient des truffes, comme certains vieux Gaudois et Saint-Jeannois en trouvent encore de nos jours du coté des Baous. Ne me demandez pas où et qui, le secret est mieux gardé qu’un secret défense ! Je témoigne cependant que cela n’est pas une légende, j’ai vu de mes yeux une magnifique truffe noire d’au moins 50 grammes, récoltée sur le Baou, et enfermée dans un pot de confiture Bonne Maman, je vous laisse deviner le parfum qui s’est échappé du pot lorsqu’on l’a ouvert pour me permettre de l’apprécier !

Au printemps, les jeunes du village se faisaient un peu d’argent en ramassant les genêts en fleurs, pour les vendre au commissionnaire, intermédiaire avec les usines de parfumerie de Grasse. Une autre cueillette traditionnelle concernait le sumac, cet arbuste que l’on remarque obligatoirement lorsque l’on se promène dans nos bois à l’automne car il explose alors de toutes les nuances du rouge. Son écorce servait de plante tinctoriale.


Durant la dernière guerre mondiale, notre quartier dominant la vallée du Var, à l’époque isolé, avait été repéré comme stratégique par des maquisards. Des groupes de Résistants y avaient établi des postes d’observation, heureusement aucun combat n’a ensanglanté nos bois. Il n’est pas rare de découvrir des restes de ces temps troublés au cours de travaux de construction ou de débroussaillement, témoins des années de lutte contre l’Occupant. Nous même, il y a quelques années, au cours de l’aménagement de notre jardin , nous avons trouvé une grenade de fabrication américaine, à demi fichée dans le sol et en parfait état de fonctionnement, prise en charge par le service de déminage de l’armée. La même année, alors que nous avions entrepris quelques travaux de plantation, un chapelet entier de balles de mitrailleuses nous est apparu, à l’emplacement convoité pour l‘établissement de quelques pieds de groseilliers.

Le Plan du Bois recèle, ou recelait, dans son sous-sol deux grottes répertoriées et étudiées. L’une d’elle, dite « grotte du Plan du Bois », a été étudiée et son plan relevée en 1957. Son emplacement se situe dans le lotissement même, avenue des oliviers.
Le Spéléologue Yves Créach dans « Inventaire spéléologique des Alpes Maritimes- 1984 » décrivit son emplacement.

Une autre cavité naturelle se situe dans le domaine même d’IBM, au niveau des parkings. Il s’agit d’un aven, dont l’orifice est, de nos jours couvert d’une plaque d’égout. Cet aven était connu des Gaudois bien avant 1960. Ils s’y débarrassaient des carcasses d’animaux morts.

Symbole et témoin d’un riche passé, détenteur de vieux secrets, le château du puissant Romée de Villeneuve veille sur nos bois de son mamelon du hameau des Gaudes, depuis des temps immémoriaux. Quelques mystères, ainsi qu’une très ancienne histoire sont cachées dans notre paysage familier. Notre quartier n’est pas un lotissement anonyme.

Et son histoire continue aujourd'hui de s'écrire…

Texte écrit avec la collaboration de Marie-Odile Ascher

Un bâtiment unique... pour un site symbolique

L'architecte Marcel Breuer l'avait bien pressenti, le site du Plan du Bois situé sur la commune de La Gaude, représentait bien un lieu idéal pour les chercheurs d’IBM. Calme, beauté, proximité de l’aéroport de Nice, tous les ingrédients étaient là pour accoucher d’un magnifique projet en X. Plus tard l'UGECAM fit un choix judicieux pour offrir un cadre propice à la rééducation/formation aux handicapés. Aussi nous devons-nous aujourd’hui d’œuvrer dans ce sens. Il est seulement regrettable de voir une société industrielle de torréfaction de café, s’obstiner à vouloir s’implanter sur ce site, certaines nuisances liées à son activité de production étant inévitables et dommageables. Il serait sage pour l’avenir de préserver les atouts de ce lieu symbolique en respectant notamment l’avis de la population exprimé lors de l’enquête publique et les conclusions du commissaire enquêteur.

Vous trouverez ci-dessous un peu d'histoire sur le bâtiment d'IBM.

Le Bâtiment IBM de la Gaude, Patrimoine du XX e siècle.


En novembre 2000, le ministère de la culture a accordé, le label « patrimoine du XX e siècle » à l’ensemble architectural IBM de la Gaude.

Ce bâtiment, construit en 1961 est signé Marcel Breuer, une des personnalités les plus représentatives et les plus influentes de l’architecture et du design du vingtième siècle.

Marcel Breuer, Lasko pour ses amis, né près de Pecs, en Hongrie, a 18 ans en 1920.
Cette année là, il devient étudiant à Weimar, en Allemagne, dans un institut des arts et métiers au nom encore célèbre de nos jours: Le Bauhaus. Le Bauhaus est à l’origine d’un courant artistique concernant surtout l’architecture et le design, il reste, aujourd’hui encore, un symbole de modernisme.

Marcel Breuer, une fois ses études terminées, deviendra l’un des maîtres du Bauhaus, associé à son fondateur, Walter Gropius. C’est à cette époque qu’il crée sa célèbre chaise, la « Vassili chair », pour son ami, le peintre Vassili Kandinski, en tubes d’acier pliés et cuir, dont les lignes restent d’une époustouflante modernité.

Le Bauhaus est fermé en 1933 par les Nazis. Breuer, d’origine juive, se réfugie alors d’abord à Londres, puis ensuite aux USA en 1937, où il crée son propre bureau d’architecture. Une de ses maisons, aux lignes innovantes, à la toiture en forme d’aile de papillon est construite dans les années 50, dans les jardins du MoMA de New York, en tant que maison de démonstration, où elle fait sensation.

La première réalisation de Marcel Breuer en France est le siège de l’Unesco, à Paris, construit en 1953. Cette œuvre marque un tournant dans sa carrière car il adopte dorénavant le béton comme premier matériau, devenant ainsi un des maîtres d’un courant architectural appelé le Brutalisme.

En 1960, Marcel Breuer est chargé de la réalisation du centre IBM de la Gaude, un X géant dans les pins, ouvert sur la nature et le paysage. Il a toujours affirmé que le bâtiment IBM était son oeuvre la plus réussie.

En France, d‘autres réalisations sont signées Breuer, telles que la station de sports d’hiver de Flaine, (1960) ainsi qu’une résidence privée, près de Deauville, la villa Sayer. Cette demeure, construite entre 1973 et 1975, sur des plans datant de 1959, destinés à l’origine à une maison pour l’acteur Peter Ustinov, mais non réalisée, a été classée monument historique, dès 1992.

La Gaude peut s’enorgueillir de posséder sur son territoire le bâtiment IBM, déjà labellisé patrimoine du XX e siècle. IBM est l’oeuvre dont Marcel Breuer était le plus fier. Cette réalisation, représentative d’une époque et d’un courant architectural mériterait indéniablement de devenir aussi monument historique.

Marcel Breuer est décédé à New York le 1er juillet 1982.

Pour plus d'informations parcourir le livre "La Gaude, mémoire en images", publié en 2004 aux éditions Sutton.

Le « grand projet Malongo » : un non sens

Dans une période plutôt agitée, où le prix du gasoil et de l’essence ne cesse de flamber, où les transports devraient être optimisés et l’environnement respecté, certaines personnes osent encore parler de développement durable et d’intégration dans l’environnement lorsqu’ils parlent du « grand projet Malongo ». De qui se moque-t-on ? Des Gaudois c’est certain, mais aussi des habitants du Moyen Pays Niçois et des Niçois eux-mêmes.

Quelle brillante idée que d’installer « une cité du Café » pour ne pas dire « usine de torréfaction [1] » sur un site totalement inadapté au développement d’activité industrielle, à proximité d’une magnifique forêt, d’un centre de recherches, d’un centre dédié à la rééducation/formation d’handicapés, d’habitations et en face de beaux villages perchés, avec Saint-Jeannet, Gattière, Carros et les Baous.

La portée d’un tel projet a parfaitement bien été mesurée, notamment par des experts du tourisme et du développement économique. Aucune création d’emplois au départ, une altération de l’image de sites touristiques des Alpes-Martimes, des nuisances à venir… sans parler de la colère des habitants.
Si l’on continue dans cette voie là, on finira par compromettre ce qui a fait la notoriété de la Côte d’Azur. Les intérêts personnels à court terme ne devraient plus aujourd’hui prédominer sur des objectifs de développement à long terme. Il s’agit de se comporter en être responsable pour le bien être et le devenir des futures générations.


[1] Un projet de 23 000 m² bâtis, avec dans le permis de construire une usine de torréfaction, des locaux de stockage et des bureaux, en résumé cela représente le transfert de l'unité de production et du siège social de Carros. Il est étonnant de constater que depuis maintenant trois ans, la société en question n’a procédé à aucune modification de son permis de construire afin de montrer son intention de réaliser un amphithéâtre, un musée, une crèche (au sein d’une usine classée), justifiant ainsi l’appellation de « cité du café ». Côté laboratoire de recherche on parle d’une poignée d’ingénieurs et de techniciens.

Nous sommes tous concernés...

Vous pouvez penser que la transplantation d'une usine de torréfaction sur la ZAC d'IBM ne vous gênera pas:

" C'EST FAUX "

De nombreuses nuisances existeront et personne ne peut le nier : pollution, risque d'incendie, bruit et danger sur les routes. Une usine classée a sa place sur les zones industrielles.

Certains pensent que le combat est terminé, c'est faux. Nous vous rappelons que le dossier est en justice, devant 3 tribunaux:

- Plusieurs recours devant le Tribunal Administratif.

- En attente de jugement à la Cour d'Appel de Marseille.

- Procédure également au Conseil d'Etat.

L'ASEZAT défend votre environnement depuis maintenant 2 ans et demi.

Nous devons croire en la justice française et refuser toutes informations non fondées ou menaçantes.

Venez nous rejoindre afin de nous aider à défendre aujourd'hui votre environnement et celui des générations à venir.

Bulletin d'adhésion 2008

Si vous voulez soutenir l'association voici le bulletin d'adhésion. Cliquez sur l'image et faites "Fichier", "Imprimer".

RUMEUR, VOUS AVEZ DIT RUMEUR ! ! !

Pour une fois la rumeur est vraie !

Suite à des appels téléphoniques et courriers, nous nous devons de vous expliquer les raisons à l'origine de la suppression des articles du blog.

Nous regrettons Mesdames, les 203 (ou plus) mères et grand-mères de 45 à 95 ans de St JEANNET et de LA GAUDE, de n’avoir pu continuer à héberger sur notre blog votre courrier, que vous aviez adressé au Ministre de l’Intérieur. Ce dernier était amusant et il exprimait bien la liberté d’expression, valeur fondamentale de la démocratie française.

Malheureusement, il est exact que l’association par l’intermédiaire de sa présidente a reçu une lettre de M. BLANC, Directeur général de MALONGO, la mettant en demeure de retirer votre courrier en la menaçant de procédure judiciaire adéquate.

Nous avons confié cette lettre à nos avocats et nous avons jugé préférable d’enlever votre courrier ainsi que les commentaires relatant les faits lors de la pose de la première pierre.

Sachez Mesdames que nous le regrettons sincèrement.

CHARTE DES DROITS FONDAMENTAUX DE L'UNION EUROPÉENNE

Article 10
Liberté de pensée, de conscience et de religion

1. Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion. Ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction, ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques et l'accomplissement des rites.

2. Le droit à l'objection de conscience est reconnu selon les lois nationales qui en régissent l'exercice.

Article 11
Liberté d'expression et d'information

1. Toute personne a droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorités publiques et sans considération de frontières.

2. La liberté des médias et leur pluralisme sont respectés.

Article 12
Liberté de réunion et d'association

1. Toute personne a droit à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d'association à tous les niveaux, notamment dans les domaines politique, syndical et civique, ce qui implique le droit de toute personne de fonder avec d'autres des syndicats et de s'y affilier pour la défense de ses intérêts.
2. Les partis politiques au niveau de l'Union contribuent à l'expression de la volonté politique des citoyens de l'Union.

CONSTITUTION FRANCAISE CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT

Article 1er. - Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé.
Article 2. - Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l'amélioration de l'environnement.
Article 6. - Les politiques publiques doivent promouvoir un développement durable. A cet effet, elles concilient la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social.
Article 7. - Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites définies par la loi, d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement.

Une manifestation peu commune pour la pose d'une première pierre

Dans le Nice-matin du vendredi 1er février 2008, édition Cagnes, Vence… on pouvait lire « Les opposants toujours dans l’attente des résultats de leur requête ».






Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789

Les Représentants du Peuple Français, constitués en Assemblée Nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'Homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'Homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les Membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que leurs actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.

En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen.

Art. 1er. -Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.

Art. 10. -Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi.

Art. 11. -La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.

Art. 12. -La garantie des droits de l'Homme et du Citoyen nécessite une force publique : cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée.

On ne devrait jamais tourner le dos à un danger pour tenter de le fuir. Si vous le faites, vous le multiplierez par deux. Mais si vous l'affrontez rapidement et sans vous dérober, vous le réduirez de moitié. Le succès c'est d'aller d'échec en échec sans perdre son enthousiasme. Winston Churchill